Règlement établissant les normes d'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

Politique d'utilisation des ressources informatiques

Règlement concernant les cas de suspension et de renvoi d'élèves

Procédures et informations des Services éducatifs

SERVICES ÉDUCATIFS - ADULTES

Procédures établissant les normes d'admission et de gestion des services éducatifs à la population adulte

RESSOURCES HUMAINES

Politique d'embauche des ressources humaines

Politique des sorties annuelles

Politique des résidences

Politique de gestion du personnel cadre des écoles

Procédures et informations du Service des ressources humaines

    - Tâche des enseignants
    - Nomination d'un responsable d'école
    - Absences du travail
    - Le port de vêtement de sécurité
    - Accident de travail
    - Demande de congé sabbatique

Frais de voyage annuel

RESSOURCES FINANCIÈRES

Politique des frais de voyage

Politique de transport scolaire

Contributions financières au transport et à l'hébergement

RESSOURCES MATÉRIELLES

Politique et procédures d'achats

Politique relative à l'aliénation des biens-meubles

Politique de location des locaux

Procédures du Service des ressources matérielles

COMITÉS

Comité de perfectionnement du personnel de soutien

Cahier de politiques et procédures du comité de perfectionnement des professionnels et professionnelles

Sous-comité de perfectionnement des enseignantes et enseignants